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MENTIONS LÉGALES & CONFIDENTIALITÉ


Le présent site est la propriété de la société Cyclolmes Pyrénées, société Française qui sélectionne, commercialise, prépare, livre et répare des vélos de courses, VTT, VTC, vélos neufs, vélos occasion, vélos à assistance électrique, composants, accessoires et équipements pour tous types de vélos et pour les cyclistes quelles que soient leurs styles et niveaux de pratiques.


Identification du site
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.

Présentation du site
Le site www.cyclolmes.com présente les vélos, accessoires, équipements et composants commercialisés par la société Cyclolmes Pyrénées.

La société Cyclolmes Pyrénées a son siège social établi à l'adresse suivante :
9, Avenue du 11 Novembre 1918
09600 Laroque d'Olmes
Tél. (+33) 05 61 01 52 57

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de FOIX - Ariège
SIRET : 49353962100026
RCS Foix : B 493 539 621
Capital social : 20200,00 €
Nationalité : FRANCE

Directeur de la publication :
M. Pascal Moreno - Gérant

Photos Copyright © 2023
Cyclolmes Pyrénées.

Conception-Développement-Hébergement
Le site www.cyclolmes.com a été conçu et développé par la société Natys®. Il est hébergé sur les serveurs dédiés de la société Natys®

Définitions
Utilisateur
L’utilisateur est toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés sur le Site.

Propriété Intellectuelle
Le site www.cyclolmes.com et notamment ses contenus, sont protégés par le droit en vigueur en France. La société Cyclolmes Pyrénées est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et ses contenus (textes, photographies, illustrations, schémas, images, logos, etc.).
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la société Cycl’Olmes Pyrénées constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Toute reproduction non autorisée de ces marques, logotypes, dessins originaux, signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Utilisation à des fins statistiques d'informations relatives à la navigation
Lorsque vous accédez au site Internet, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes :

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  • le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour accéder au site

Ces informations ne sont conservées qu'à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d'y apporter des améliorations.

Limites de responsabilité
Le site www.cyclolmes.com est un site d’informations et de commercialisations de vélos, d'accessoires, de composants et d'équipements.
Les informations diffusées sur le site www.cyclolmes.com proviennent de la société Cyclolmes.
Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société Cyclolmes à quelque titre que ce soit.
L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à indemniser la société Cyclolmes de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du service.

La société Cyclolmes Pyrénées s’engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises.

L’utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d’assurer son identification.

L’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données.
La société Cyclolmes Pyrénées ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service.

Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.
L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France et en Europe.

Liens hypertextes vers d'autres sites
www.cyclolmes.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle direct n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur reconnaît que la société Cyclolmes n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Cyclolmes dégage toute responsabilité dans ce cas.

Qu’en­tend-on par le terme « co­okies » ?
Un co­okie est un fi­chier texte au for­mat al­pha­nu­mé­rique dé­posé sur le disque dur de l’in­ter­naute par le ser­veur du site vi­sité ou par un ser­veur tiers (ré­gie pu­bli­ci­taire, ser­vice de mesure d’audience, etc..). Un co­okie per­met de re­con­naître un in­ter­naute lors­qu’il re­vient sur un site web. Ce­pen­dant sur un plan tech­nique le co­okie per­met de re­con­naître une ma­chine et non réel­le­ment un in­ter­naute. Un co­okie ne peut être uti­lisé que par un ser­veur du do­maine l’ayant placé.
Les dif­fé­rents types de co­okies
Dif­fé­rents types de co­okies sont uti­li­sés sur le Site, ils ont des fi­na­li­tés dif­fé­rentes.

Co­okies Es­sen­tiels, de per­for­mance et fonc­tion­nels
Les co­okies "es­sen­tiels" sont in­dis­pen­sables au bon fonc­tion­ne­ment du Site. Ils per­mettent à l’in­ter­naute d’ac­cé­der au Site et à ses Ser­vices et ne peuvent être désac­ti­vés/ef­fa­cés.
Les co­okies de "Per­for­mance et Fonc­tion­nels" sont uti­li­sés afin de pro­po­ser à l’in­ter­naute un meilleur ser­vice. Ils amé­liorent le fonc­tion­ne­ment du Site par rap­port aux be­soins de l’in­ter­naute, par rap­port à ses com­por­te­ments pas­sés, à ses pa­ra­mètres en­re­gis­trés. Ils évitent à l’in­ter­naute de four­nir des in­for­ma­tions déjà don­nées (pages vi­si­tées ; pa­ra­mètres de langue, pays ; iden­ti­fiant ; etc.) lors d’une vi­site an­té­rieure du Site. Ces co­okies ne col­lectent pas d’in­for­ma­tion per­son­nelle et ne per­mettent pas non plus d’iden­ti­fier l’in­ter­naute ou de col­lec­ter des don­nées per­son­nelles.
L’in­ter­naute peut désac­ti­ver/ef­fa­cer ces co­okies sur son ter­mi­nal. Ce­pen­dant, il ne pourra plus bé­né­fi­cier d’un cer­tain nombre de fonc­tion­na­li­tés qui sont néan­moins né­ces­saires pour na­vi­guer dans cer­tains es­paces du Site.

Les co­okies ana­ly­tiques
Le Site uti­lise le lo­gi­ciel d’ana­lyse de l’audience Matomo pour ana­ly­ser cer­taines in­for­ma­tions des vi­si­teurs tels que, le tra­fic, l’uti­li­sa­tion du na­vi­ga­teur, le nombre de vi­si­teurs, l’ac­ti­vité mar­ke­ting et les pages vi­sion­nées. Cette in­for­ma­tion nous aide à ap­por­ter des amé­lio­ra­tions au Site tant d’un point de vue qua­li­ta­tif que quan­ti­ta­tif.
Les don­nées sto­ckées par ces co­okies peuvent être vues par les seules équipes concer­nées du Site ou certains de ses prestataires, mais n’en­re­gistrent au­cune in­for­ma­tion confi­den­tielle.

Les ou­tils de par­tage
Le Site peut uti­liser la fonc­tion­na­lité de « par­tage » de conte­nus avec les amis de l’in­ter­naute via les ré­seaux so­ciaux. Lorsque l’in­ter­naute ef­fec­tue un « par­tage », ces sites in­ter­net de ré­seaux so­ciaux sont sus­cep­tibles d’en­voyer des co­okies à l’in­ter­naute lors de sa na­vi­ga­tion sur le Site. Le Site ne contrôle en au­cun cas la dif­fu­sion de ces co­okies, c’est pour­quoi, nous vous sug­gé­rons de consul­ter les régles de protection et de confidentialité des données des sites sites in­ter­net de tiers pour plus d’in­for­ma­tions sur leurs co­okies.

Le pa­ra­mé­trage du na­vi­ga­teur in­ter­net
La plu­part des na­vi­ga­teurs ac­cepte au­to­ma­ti­que­ment par dé­faut les co­okies. L’in­ter­naute peut ce­pen­dant confi­gu­rer son na­vi­ga­teur afin d’em­pê­cher l’en­re­gis­tre­ment de co­okies sur son or­di­na­teur ou sur un pé­ri­phé­rique as­so­cié. Cer­tains na­vi­ga­teurs pro­posent un mode où les cookies sont tou­jours sup­pri­més après une vi­site.
L’in­ter­naute peut aussi pa­ra­mé­trer son lo­gi­ciel de na­vi­ga­tion afin qu’il lui si­gnale les co­okies qui sont dé­po­sés sur son ter­mi­nal et choi­sir au cas par cas d’ac­cep­ter ou non ces co­okies.
Il est rap­pelé à l’in­ter­naute que la désac­ti­va­tion des co­okies peut ré­duire ou em­pê­cher l’ac­ces­si­bi­lité à tout ou par­tie des Ser­vices pro­po­sés par le Site.
Si le na­vi­ga­teur est confi­guré de ma­nière à re­fu­ser l’en­semble des co­okies, l’uti­li­sa­teur ne pourra no­tam­ment pas pro­fi­ter de fonctions es­sen­tielles du Site. Afin de gé­rer les co­okies au plus près des at­tentes de l’in­ter­naute, nous l’in­vi­tons à pa­ra­mé­trer son na­vi­ga­teur en te­nant compte de la fi­na­lité des co­okies telle que men­tion­née ci-avant.

Les liens sui­vants vous dé­crivent pas à pas com­ment ré­gler les co­okies en fonc­tion des na­vi­ga­teurs :
1/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Google Chrome
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Re­pé­rez les fi­chiers qui contiennent le nom « Cyclolmes » Sé­lec­tion­nez-les et sup­pri­mez-les.
2/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Fi­re­fox
https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-cookies-supprimer-infos-sites-enregistrees
Re­pé­rez les fi­chiers qui contiennent le nom « Cyclolmes » Sé­lec­tion­nez-les et sup­pri­mez-les.
3/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur In­ter­net Ex­plo­rer
http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11
Sé­lec­tion­nez le ou les co­okies com­pre­nant le nom « Cyclolmes » et sup­pri­mez-les
4/ si vous uti­li­sez le na­vi­ga­teur Sa­fari
http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR
Sé­lec­tion­nez les co­okies qui contiennent le nom « Cyclolmes » » et cli­quez sur Ef­fa­cer ou sur Tout ef­fa­cer.
Plus d’in­for­ma­tions sur les co­okies :
Pour plus d’in­for­ma­tions sur les co­okies et leur uti­li­sa­tion, l’in­ter­naute peut consul­ter le dos­sier de la Com­mis­sion Na­tio­nale de l’In­for­ma­tique et des Li­ber­tés à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr

Force majeure
La responsabilité de la société Cyclolmes ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Évolution du présent contrat
La société Cyclolmes se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des présentes mentions légales disponible sur le site www.cyclolmes.com

Règle de protection des données personnelles
Voir notre rubrique Protection des données personnelles

Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du service par l’utilisateur.

Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort du Tribunal de grande instance de Foix seront compétents.